L’arrêté du 16 novembre 2023, pris en application de l’article R1333-24 du code de la santé publique, vise à remplacer l’arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants, actuellement en vigueur.  L’objectif est de prendre en compte les valeurs actualisées et les valeurs ajoutées publiées par la Commission internationale de la protection radiologique, pour certains nouveaux éléments.

L’arrêté du 16 novembre 2023 rappelle que la dose efficace reçue par un individu est la somme des doses efficaces résultant des expositions externe et interne aux rayonnements ionisants. Elle est calculée selon les dispositions figurant en annexe I. L’annexe II concerne les définitions et les méthodes utilisées pour les calculs de la dose efficace et la dose équivalente résultant d'une exposition externe. Pour le calcul de la dose efficace résultant d'une exposition interne à des radionucléides, les valeurs de dose efficace engagée par unité d'activité incorporée de chaque radionucléide ingéré ou inhalé sont définies à l’annexe III.
L’arrêté du 1er septembre 2003 sera abrogé le 1er janvier 2024, date d’entrée en vigueur du nouvel arrêté.

(Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants, JO du 25 novembre 2023)