La Commission a décidé de ne pas identifier le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) (HDDA) (n° CE 235-921-9, no CAS 13048-33-4) comme une substance dont les propriétés de sensibilisation cutanée ont des effets sur la santé humaine suscitant un niveau de préoccupation équivalent. Cette substance ne sera donc pas intégrée dans l’annexe XIV (liste des substances soumises à autorisation).

Décision d'exécution (EU) 2016/2091 de la Commission du 28 novembre 2016 de ne pas identifier le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) comme une substance extrêmement préoccupante conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil, JOUE L324 du 30 novembre 2016.